Hébergement du site www.dominiquemorlotti.com :
GANDI SAS
63-65 boulevard Massena
75013 PARIS
Téléphone : +33 (0) 1 70 37 76 61
Télécopie : +33 (0) 1 43 73 18 51
gandi.net
Droit d’auteur – Droit à l’image
Tous les documents, textes, images, vidéos, présentés sur ce site sont la propriété exclusive de leur(s) auteur(s). Leur reproduction est strictement interdite sans l’accord explicite desdits auteurs.
Si vous souhaitez en disposer pour quelque usage que ce soit, merci de bien vouloir en faire la demande via le formulaire de contact du site.
Si malgré nos précautions vous constatez une irrégularité vous concernant, vous pouvez faire une demande de rectification ou de suppression via le formulaire de contact du site.
Propriété intellectuelle
Le Site Internet et l’ensemble des éléments le composant, tels que notamment le nom de domaine, les marques, brevets, savoir-faire, secret de fabrication, innovations, logos, logiciels, arborescences, bases de données, chartes graphiques, dessins et modèles, illustrations, animations, vidéos, photographies, images, textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, programmes informatiques, produits et services de Dominique Morlotti et de façon générale tous les actifs de propriété intellectuelle de Dominique Morlotti et de ses partenaires, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
Dominique Morlotti est le titulaire exclusif ou le licencié régulier des droits de propriété intellectuelle afférents au Site Internet et à l’ensemble des éléments le composant. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion non autorisée, intégrale ou partielle, extraction ou réutilisation, répétée ou systématique, y compris à des fins privées, de tout ou partie du Site, par quelque moyen que ce soit, constitue une contrefaçon.
Les marques, noms de domaine, dessins et modèles, brevets, procédés, innovations, produits et services qui apparaissent sur le Site Internet sont la propriété exclusive de Dominique Morlotti.
Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du Site est autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins est expressément interdite.
Liens vers des sites tiers
Dominique Morlotti décline toute responsabilité concernant des irrégularités ou modifications de contenus de sites tiers accessibles via les liens présents sur www.dominiquemorlotti.com.
Responsabilité
Conformément aux termes de la loi LCEN du 22 juin 2004, www.dominiquemorlotti.com décline toute responsabilité dans les dommages directs ou indirects susceptibles d’être causés aux matériels informatiques utilisés par les visiteurs de son site. Il n’endossera pas plus les dysfonctionnements ou préjudices qui pourraient résulter d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné la modification malveillante de contenus.
Les liens installés dans ce site, en direction d’internet n’engagent en aucune façon ni Dominique Morlotti, ni les concepteurs de son site.
Politique des Cookies
L’utilisateur est informé qu’à chaque visite sur le site, un Cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un Cookie est un élément qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur mais permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet de vous informer de la présence de Cookies et éventuellement de refuser leur présence selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.
La durée de conservation maximale de ces informations par www.dominiquemorlotti.com dans l’ordinateur de l’Utilisateur est de treize (13) mois.
L’Utilisateur peut refuser la présence de Cookies grâce à un paramétrage du logiciel de navigation qu’il utilise. En cas de difficulté lors du paramétrage, l’Utilisateur est invité à consulter la méthode décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr dans l’onglet « GESTIONS DES COOKIES »
Cependant, si le navigateur est configuré de manière à refuser tous les Cookies, l’Utilisateur peut être bloqué dans sa navigation et est susceptible de ne pas pouvoir effectuer toutes les opérations proposées, notamment certaines fonctions destinées à faciliter la navigation sur le Site Internet.